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  • Astuces & Conseils Patrimoine - Votre donation et vos beaux-enfants
    Quelles modalités devez-vous prévoir pour éviter que votre donation ne tombe entre les mains de vos beaux-enfants en cas de séparation ou de décès de votre enfant ? Quels sont les éléments importants à prendre en considération lorsque vous donnez un terrain à bâtir sur lequel les partenaires vont ensuite construire ensemble ?
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  • Astuces & Conseils Patrimoine - Faire une donation révocable à vos enfants ?
    Une donation est en principe irrévocable. C’est notamment pour cela que de nombreux parents hésitent à faire une donation à des enfants encore très jeunes. Quand une donation est-elle quand même révocable ? Via la combinaison d’une donation révocable à votre conjoint suivie d’une donation de ces mêmes biens à votre enfant, pouvez-vous, si nécessaire, quand même encore révoquer plus tard la donation à votre enfant ?
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  • Astuces & Conseils Patrimoine - Donation : quid en cas de séparation ?
    Comment pouvez-vous éviter que ce que vous donnez revienne finalement en partie au partenaire de votre enfant en cas de séparation ? Pourquoi faut-il être vigilant si votre enfant investit p.ex. le montant donné dans un immeuble commun ? Quel est alors l’impact du régime matrimonial sur une éventuelle obligation d’indemnisation ? Quelles modalités contractuelles votre enfant a-t-il dès lors intérêt à prévoir ?
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  • Astuces & Conseils Patrimoine - La réserve d’usufruit sous un autre angle ?
    Quels sont encore vos droits et limites si vous faites une donation avec réserve d’usufruit ? Comment procéder pour continuer à gérer un portefeuille de titres de manière autonome après l’avoir donné ? Pouvez-vous aussi prévoir dans l’acte une définition des «fruits» plus large que la définition légale ? Pourquoi vaut-il mieux convenir les modalités pratiques avec votre banque avant la donation ?
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  • Astuces & Conseils Patrimoine - Manœuvrez via une donation entre époux !
    Bien des parents souhaiteraient élaborer une planification successorale, mais considèrent qu’il est en fait encore trop tôt pour faire une donation à leurs enfants. Une donation (réciproque) de leur patrimoine propre constitue-t-elle une solution ? Pouvez-vous, via une clause de retour, veiller à ce qu’en cas de prédécès de votre partenaire, la donation vous revienne en exemption d’impôts ? Pouvez-vous ainsi aussi mieux protéger votre partenaire ?
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  • Astuces & Conseils Patrimoine - Optimiser votre usufruit ?
    La donation avec réserve d’usufruit est une technique populaire, car cela permet aux parents de conserver leur vie durant les revenus des biens donnés. Souvent, cependant, des problèmes pratiques surviennent p.ex. si les parents veulent vendre un appartement qu’ils ont donné ou si le portefeuille de titres donné ne produit que peu de revenus. Comment les anticiper et vous assurer de retirer toujours un revenu suffisant ?
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  • Astuces & Conseils Patrimoine - Une donation scindée ?
    Économisez-vous aussi des droits de succession en scindant une donation et en attribuant l’usufruit à vos enfants et la nue-propriété à vos petits-enfants ? Réduirez-vous aussi les droits de donation ? Comment pouvez-vous, via une donation préalable de la nue-propriété à vos enfants, attribuer quand même l’usufruit de vos biens propres au conjoint survivant de manière fiscalement avantageuse ?
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  • Astuces & Conseils Patrimoine - Donation transmissible : comment procéder ?
    Via une donation transmissible, vous pouvez d’ores et déjà préciser que ce qui subsistera d’une donation effectuée à votre enfant reviendra à son décès à vos petits-enfants, et mettre ainsi hors-jeu vos beaux-enfants. Une telle donation transmissible présente aussi des avantages fiscaux. Comment procéder aujourd’hui pour qu’une telle clause produise aux mieux ses effets par la suite ?
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  • Astuces & Conseils Patrimoine - Vous payez aussi l’acompte ?
    Quand votre enfant tombe sur la maison de ses rêves, les choses doivent souvent aller vite. Il doit en effet déjà payer un acompte. Comment procéder au mieux si vous voulez lui donner un coup de pouce ? Comment lui donner au mieux cet acompte Pouvez-vous le payer directement à l’agent immobilier ? Quels documents devez-vous établir par la suite et quelles conditions pouvez-vous prévoir ?
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  • Astuces & Conseils Patrimoine - Clause de retour : du sur mesure !
    Une clause de retour se justifie-t-elle encore alors que les règles relatives au retour légal ont été modifiées ? Pourquoi la rendre plutôt optionnelle ? Qu’est-ce que la subrogation réelle ? Comment éviter qu’elle n’aboutisse à des discussions ? Et comment éviter de désagréables surprises aux héritiers du bénéficiaire ?
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